Meurtre à Gougens ?

Parmi les procès criminels conservés dans le fonds de la sénéchaussée présidiale de Carcassonne (série B), se trouve une affaire qui n’a rien à envier aux rebondissements littéraires du célèbre commissaire au Châtelet, Nicolas Le Floch (cf. les romans policiers de Jean-François Parot, parus aux éditions 10/18), et qui lui est strictement contemporain. Le dossier (A. D. Aude, B 376) renferme 14 pièces de procédure, s’étalant de septembre 1775 à avril 1776.

Carte de Cassini, XVIIIe s (A. D. Aude, 1 Fi 1867)

Le 19 septembre 1775, des laboureurs découvrent le corps d’un homme, enterré dans un champ du terroir de Gougens, non loin de l’actuel bâtiment des Archives départementales. En début d’après-midi, le procureur du roi vient donc informer de cette macabre découverte le lieutenant principal du sénéchal - il s’agit du juge principal de la juridiction. Après une bonne heure de marche, les deux hommes, accompagnés du docteur Duplessis et du chirurgien Vialotes, se transportent sur les lieux pour les premières constatations. Le rapport très détaillé des deux praticiens, qui fait état d’une mort violente, ne tranche pas sur les causes du décès : les ecchymoses relevées sur le crâne comme sur le torse pourraient avoir été provoquées par un objet contondant comme par une chute. On est frappé par la modernité, la précision des descriptions et des analyses des deux hommes, un siècle avant les réels débuts de la médecine légale en France. Les planches anatomiques (ostéologiques et myologiques) réalisées par le peintre carcassonnais Gamelin en 1779 attestent de l’intérêt grandissant pour cette discipline.

Gamelin (Jacques), Nouveau recueil d'ostéologie et de myologie dessiné d'après nature. Toulouse, F. E. Desclassan. 2 volumes. Gd-f°, n. p. (reliés cuir), s.d. et 1779 (A. D. Aude, N° 55/1)

On prend soin de faire transférer le cadavre - par charrette réquisitionnée de force et non sans mal à la métairie voisine d’Estribaud- sous le porche de l’église de Gougens et la garde de quelques hommes. La nuit arrive et il ne faut pas voir disparaître cadavre et pièces à convictions relevées sur les lieux. De retour au présidial, le lieutenant principal charge le premier consul de la ville d’envoyer les commissaires de quartier enquêter sur une éventuelle disparition.

A 8h le lendemain, le procureur vient rapporter les plaintes des hommes réquisitionnés à la garde du cadavre, incommodés par l’odeur et souhaitant retourner aux vendanges. Il est donc décidé de faire inhumer le corps dans le cimetière de Gougens puisque les constatations médicales et la récupération des pièces à convictions ont été faites. Une heure plus tard, coup de théâtre. Le procureur revient précipitamment chez le lieutenant principal : on suspecte que le cadavre soit celui d’un maître pâtissier suisse habitant et tenant boutique sur la place. Or il est notoire que « cette espèce de nation » est de la « religion prétendue réformée ». Le lieutenant principal est donc contraint de revenir sur son ordonnance d’inhumation puisqu’un protestant ne saurait être enterré dans une terre consacrée. 

Plan parcellaire de la paroisse de Gougens, le château, l’église et le cimetière, (A. D. Aude, 4E69/CC236)

Commence alors l’information proprement dite. Suspects et témoins se succèdent devant le lieutenant principal. Malgré l’émoi de la découverte, il ne s’agit pas d’un crime de sang. Les différentes versions se complètent : Thomas Fancon, sujet à des crises d’épilepsie, avait ces derniers temps des ennuis personnels et de santé. Le 13 septembre, une chute, volontaire ou non, dans les escaliers de la cave lui a été fatale malgré le secours de son compagnon Benoît Famosse et son apprenti Rodolphe Per. Or les trois hommes, locataires chez la veuve Buffanier, sont de confession protestante. L’édit de Fontainebleau, plus connu sous le nom de révocation de l’édit de Nantes, est encore en vigueur. Il interdit aux protestants d’exercer leur culte et de tenir des cimetières. Les sépultures se font donc dans la clandestinité : dans les caves et les jardins en ville, sur les propriétés dans les campagnes. Leur logeuse a formellement interdit aux deux Suisses d’enterrer leur maître dans sa cave. Aidés de quelques portefaix et du cheval du meunier de la Seigne, ils transportent le lendemain soir le corps hors la ville et l’ensevelissent dans un champ, dans la plus grande discrétion.

Interrogatoire du prévenu Benoît Famosse (A. D. Aude, B 376, pièce n°9)

Pour avoir contrevenu à l’édit de Fontainebleau en ne prévenant de ce décès ni le curé ni le commissaire de quartier, les deux jeunes hommes sont condamnés à une lourde amende de 100 livres chacun, le 31 janvier 1776. L’exploit de signification d’huissier (daté du 29 avril 1776 et porté sur la copie de la sentence conservée dans le dossier) nous apprend qu’il n’a pas été possible de remettre le jugement en main propre aux deux Suisses qui semblent avoir quitté la ville. A l’inverse du lecteur de polar historique, l’historien reste sur sa faim. Qu’a-t-on fait du corps du pâtissier protestant ? Où sont partis ses deux employés ? Les documents arrivés jusqu’à nous n’en font pas état. 

Registre d’audience criminelle du sénéchal de Carcassonne, 19 août 1768-19 décembre 1783 (B 2817). Il est rare de trouver les sentences dans les dossiers de procédures car la « minute » est consignée généralement dans des registres dévolus à cet effet.

S’il reste des parts d’ombre sur cette affaire, elle permet néanmoins de mettre en lumière plusieurs aspects des institutions judiciaires locales et de la vie à Carcassonne à la fin du XVIIIe siècle :

- les rouages de l’instruction et de la procédure mises en place par l’ordonnance criminelle de 1670, premier code de procédure criminelle avant la lettre et les réformes judiciaires napoléoniennes ;

- la fermeté avec laquelle s’applique encore la répression envers les protestants, une décennie avant l’édit de tolérance (1787) qui leur rend une existence civile et sociale ;

- l’existence d’une immigration professionnelle constatée dans d’autres villes du royaume de France au cours du XVIIIe s : les réputés pâtissiers suisses du « pays des Grisons ». 

 

 

Rubrique: